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droit

Urgence climatique, quel rôle pour les juges et la justice ?

ABO Décembre 2019 justicedroitclimat - par Vincent Lefebve -


L’urgence climatique est devenue un défi politique majeur de notre temps. La voie juridictionnelle est l’un des moyens pour y faire face. On observe depuis plusieurs années l’émergence d’un contentieux global en matière climatique. En Belgique,...

Témoigner pour la défense

ABO Janvier 2015 justicedroitgénocideTPIR - par Vincent Courcelle-Labrousse -


En vingt ans d’activité, le tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR) est devenu le laboratoire de tous les renoncements : en excluant des poursuites une partie des protagonistes des évènements de 1994, il a accepté de servir les intérêts du...

La CPI face à ses victimes

ABO Janvier 2015 droit - par Julien Pieret - Marie-Laurence Hébert-Dolbec -


L’un des apports les plus remarqués et commentés du Statut de la Cour pénale internationale est la place inédite qu’il ménage aux victimes. Au regard d’une sociologie politique du droit, cette insertion de la victime parmi les règles fondatrices de la...

La partition de l’accordéon

Novembre 2014 droitjeunesse - par Detry Isabelle - Ravier Isabelle -


Les seuils d’âge dans le champ de la protection de la jeunesse se sont déplacés. Sont-ils encore pertinents par rapport aux exigences d’individuation et d’activation qui pèsent aujourd’hui sur les jeunes ...

Pour les logiciels libres

Juin 2005 culturedroitRapport Nord-SudRichard StallmanLinus Thorvald - par Joëlle Kwaschin - Olivier Servais -


Il se lève et dit : « Puisque c’est le quart d’heure de la Nasa, je vais fumer une cigarette dehors. » C’est que les discussions de ses collègues qui, à un moment ou un autre de la réunion, finissent toujours par évoquer leurs problèmes d’ordinateur ou les...

À propos du logiciel libre

Juin 2005 culturedroitRapport Nord-SudRichard StallmanLinus Thorvald - par Vincent Guffens - Mathieu Hilgers -


Le logiciel libre stimule un nouveau terrain de réflexions pour l’ensemble des sciences : questions éthiques sur les pratiques, le contrôle, la régulation ; questions économiques sur les modes d’échanges et ses transformations ; questions juridiques sur...

Logiciel libre et capitalisme

Juin 2005 culturedroitRapport Nord-SudRichard StallmanLinus Thorvald - par Franscico Padilla -


Le logiciel libre en tant qu’ensemble de pratiques qui s’inscrivent dans les protocoles définis par la Free Software Foundation et la G.N.U. General Public Licence est à la fois un symptôme des mutations majeures des économies de la deuxième moitié du...

Technologies libres et société

Juin 2005 culturedroitRapport Nord-SudRichard StallmanLinus Thorvald - par Pierre Mounier -


Au peu d’utilisation des licences libres dans les domaines artistiques et scientifiques répond une prolifération de discours, où tente de se construire une communauté entre les collectifs d’utilisateurs. Pourtant, les enjeux économiques et sociaux des...

Open source et copyleft : une remise en cause de la figure de l’auteur ?

Juin 2005 culturedroitDroit d’auteurRichard StallmanLinus Thorvald - par Séverine Dusollier -


Il est de bon ton de nos jours de contester l’institution du droit d’auteur. Restriction de l’accès à l’information, monopole abusif sur la culture, obstacle à la liberté artistique d’appropriation, contrôle de la production du signe dans notre société...